Mentions légales
INFORMATIONS EDITEUR
L'animation éditoriale et les mises à jour du site Internet de la Communauté de Communes "Essor du Rhin" sont assurées par les employés de la Communauté de Communes "Essor du Rhin" avec l’aide d'illicoweb.
Crédit Photos : personnel de la Communauté de communes, Corinne FLOTA, Marie-Jöelle RISSER, Jean-Marc WAECHTER.
Directeur de la publication : André ONIMUS, Président
Responsable communication : Emmanuelle PARANT
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
Communauté de Communes "Essor du Rhin"
2, rue du Rhin
68740 FESSENHEIM
Tél : 03 89 48 62 30
Fax : 03 89 48 59 07
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n'est collectée et n’est utilisée à votre insu et aucune information n'est cédée à des tiers.
DECLARATION
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site Internet de la Communauté de Communes "Essor du Rhin". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site de la Communauté de Communes doit impérativement figurer dans la référence.
