Mentions légales |
INFORMATIONS EDITEURL'animation éditoriale et les mises à jour du site Internet de la Communauté de Communes "Essor du Rhin" sont assurées par les employés de la Communauté de Communes "Essor du Rhin" avec l’aide d'illicoweb. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTEVous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLESAucune information personnelle n'est collectée et n’est utilisée à votre insu et aucune information n'est cédée à des tiers. DECLARATIONLe présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHTL'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
|
 |
